Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [date]

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web [nom du site web] (ci-après "le Site"), exploité par [Nom de la Boutique] (ci-après "nous", "notre entreprise"). En accédant à notre site et en l’utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Informations sur l'éditeur du site

Nom de l'entreprise : [Nom de la société]
Forme juridique : [Type de société, ex. SARL]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
NIF (Numéro d'identification fiscale) : [Numéro fiscal]
Email : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site web. Elles s'appliquent à toute personne accédant au site (ci-après "l’utilisateur").

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Nous nous efforçons de garantir l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais nous ne saurions être tenus responsables des interruptions, suspensions ou limitations d’accès au site, qu’elles soient dues à des opérations de maintenance, des mises à jour ou des problèmes techniques indépendants de notre volonté.

4. Utilisation du site

a) Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes CGU. Il s’interdit d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales, ou de porter atteinte aux droits d’autrui.

b) Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité réalisée via le compte utilisateur est réputée avoir été effectuée par son titulaire. En cas d’utilisation non autorisée du compte, l’utilisateur doit nous en informer immédiatement.

c) Contenu soumis par les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être amenés à poster des commentaires ou à interagir sur certaines sections du site. Ils s’engagent à respecter les règles de courtoisie et de légalité dans leurs interactions, et nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu inapproprié ou illégal.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images, logos, vidéos et éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle du contenu du site sans autorisation expresse de [Nom de la Boutique] est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.

6. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web exploités par des tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement. L’accès à ces sites tiers se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur et est soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

7. Responsabilité

a) Exactitude des informations

Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible sur le site, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations présentes sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.

b) Dommages techniques

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du site ou des problèmes techniques (virus, interruption de service, perte de données). L’utilisateur est responsable de la protection de son équipement informatique contre tout risque d'infection virale.

8. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles effectués via le site sont régis par notre [Politique de Confidentialité], conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Nous nous engageons à protéger la vie privée de nos utilisateurs et à traiter leurs données personnelles de manière transparente et sécurisée.

9. Cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience de navigation sur notre site. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, l’utilisateur peut consulter notre [Politique de Cookies], accessible via un lien en bas de page. Les utilisateurs peuvent à tout moment gérer leurs préférences relatives aux cookies dans les paramètres de leur navigateur.

10. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment pour les adapter aux évolutions légales ou techniques. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante via une notification sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour. La poursuite de l'utilisation du site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit portugais. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut d’accord amiable, les tribunaux du Portugal seront seuls compétents pour trancher tout litige.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à :

Email : [Adresse e-mail de contact]
Adresse postale : [Adresse postale de l'entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]